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«Septembre 2018»
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TRAVAUX

* La société Genetec installe des câbles en sous-sol dans la rue J. Joirkin jusque la rue Caquin.
Passage alterné via feux lumineux !

 
 

  \ Vie politique \ Conseil communal
   Conseil communal

Conformément aux articles L1122-12 et L1122-13 du code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieule jeudi 20 septembre 2018 à 20 heures à la Maison communale.
 
Art.l1122-17 de la CDLD : "Le Conseil ne peut prendre de résolution si la majorité de ses membres en fonction n'est présente. Cependant si l'assemblée a été convoquée deux fois sans s'être trouvée en nombre compétent, elle pourra, après une nouvelle et dernière convocation, délibérer, quel que soit le nombre des membres présents, sur les objets mis pour la troisième fois à l'ordre du jour."
 
L'ORDRE DU JOUR (1ère convocation) de cette assemblée est reproduit ci-après
 

 
Communication :
 
-        Encaisse du Directeur financier
 
 
                         SEANCE PUBLIQUE
1.     Approbation de la séance précédente
2.     C.P.A.S. – Approbation du Compte de l’exercice 2017
3.     Fabrique d’Eglise Saint Martin de Limont – Budget 2019
4.     Fabrique d’Eglise Saint Pierre de Haneffe – Budget 2019
5.     Publifin – Approbation de l’ordre du jour de l’Assemblée générale extraordinaire
6.     Charte Infrastructure favorable aux motocyclistes – approbation
7.     MPS – Désignation d’un coordinateur chantier-sécurité dans le cadre des travaux rue de Stier (2ème phase) – Choix du mode de passation et des conditions du marché
 
HUIS-CLOS
 
8.     Désignation d’un délégué à la protection des données pour la Commune de Donceel dans le cadre du RGPD.
9.     Enseignement - Ratification de la désignation d’un directeur d’école ff, du 18.08.2018 au 30.09.2018 pour 24p/s en remplacement de la titulaire malade.
10. Ratification de la désignation d’une institutrice primaire, pour 24 périodes/semaine en remplacement de la titulaire malade, du 01/09/2018 au 30/09/2018.
11. Ratification de la désignation d’une institutrice primaire, pour 1 p/s, de reliquat du 01/09/2018 au 30/09/2018.
12. Ratification de la désignation d’une institutrice primaire, pour 4 p/s, en remplacement de la titulaire, en interruption de carrière du 01/09/2018 au 30/06/2019
13. Ratification de la désignation d’une institutrice primaire, pour 12 p/s, comme agent APE du 01/09/2018 au 30/06/2019
14. Ratification de la désignation d’un maître de citoyenneté, pour 2 p/s, du 01/09/2018 au 30/06/2019
15. Nomination à titre définitif maître de psychomotricité, à raison de 2 périodes par semaine au 01 septembre 2018
16. Nomination à titre définitif d’un maître de psychomotricité, a raison de 8 périodes par semaine au 01 septembre 2018.
17. Mesures agro-environnementales – contrat entre un agriculteur local et la Commune de Donceel – Période septembre 2018 à septembre 2023.
 
 
 

Editeur responsable : Administration communale de Donceel - Date de mise en service : 2007 - Dernière mise à jour : 19 2018
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