Langue :    

   Agenda
«Août 2018»
lumamejevesadi
12345
6789101112
13141516171819
20212223242526
2728293031
Voir l'agenda complet
   Infos
Attention TRAVAUX
 

* La société Genetec installe des câbles en sous-sol dans la rue J. Joirkin.
Passage alterné via feux lumineux !

 
* travaux trottoir rue du Ruisseau à Haneffe
Pas de stationnement pendant les heures de travail du chantier
 
 

  \ Vie politique \ Conseil communal
   Conseil communal
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL
 
                                                  **********************************************************
 
Conformément aux articles L1122-12 et L1122-13 du code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieule jeudi 21 juin 2018 à 20 heures à la Maison communale.
 
Art.l1122-17 de la CDLD : "Le Conseil ne peut prendre de résolution si la majorité de ses membres en fonction n'est présente. Cependant si l'assemblée a été convoquée deux fois sans s'être trouvée en nombre compétent, elle pourra, après une nouvelle et dernière convocation, délibérer, quel que soit le nombre des membres présents, sur les objets mis pour la troisième fois à l'ordre du jour."
 
L'ORDRE DU JOUR (1ère convocation) de cette assemblée est reproduit ci-après :
 
 
Communication
 
- Accueil du « Royal Haneffe Petite Aviation » dans le cadre du changement de dénomination de leur Asbl
 
-        Accueil de la Classe de 6ème primaire dans le cadre du « Défi Génération Zéro Watt »
 
                        Séance Publique
 
 
01.                Approbation de la séance précédente
02.                Sanctions administratives – Médiation en matière de sanctions administratives communales – Avenant sur la convention initiale de collaboration entre la Ville de Liège et la Commune de Donceel
03.                Asbl Lime’On – Subvention communale annuelle
04.                Asbl USH Limontoise – Avance sur trésorerie
05.                Asbl USH Limontoise – Subvention extraordinaire pour la remise en état du terrain de football
06.                Asbl RSC Haneffe – Subvention extraordinaire pour la remise en état du terrain de football
07.                MPS – Transports scolaires 2018/2019 – Choix du mode de passation et des conditions du marché
08.                MPS – Conclusion des contrats d’assurances dans le cadre du renouvellement du portefeuille de la Commune et du C.P.A.S. de Donceel – Choix du mode de passation et des conditions du marché
09.                MPF – Acquisition de mobilier urbain dans le cadre de l’aménagement de la Place Magnée – choix du mode de passation et des conditions du marché.
 
 
 
                        SEANCE HUIS-CLOS
 
10.                Décret Gouvernance – Rapport de rémunération
11.                Plan de stérilisation des chats errants – Convention de travail avec un vétérinaire local – Approbation
12.                ENSEIGNEMENTRatification de la désignation d’une institutrice maternelle, pour 13P/S en remplacement de la titulaire en maladie, du 17/05/18 au 01/06/18
13.                ENSEIGNEMENT Ratification de la désignation d’une institutrice maternelle, pour 13P/S en remplacement de la titulaire en maladie, du 17/05/18 au 01/06/18
14.                ENSEIGNEMENT Ratification de la prolongation de la désignation d’une institutrice maternelle, pour 13P/S en remplacement de la titulaire en maladie, du 16/04/18 au 11/05/18
15.                ENSEIGNEMENT – Liste des Agents temporaires prioritaires au 30 juin 2018
 

Editeur responsable : Administration communale de Donceel - Date de mise en service : 2007 - Dernière mise à jour : 14 2018
Résolution minimum : 800x600 - Certaines pages nécessitent Adobe Acrobat Reader

Webdevelopment by iwcweb