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«Septembre 2018»
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TRAVAUX

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Passage alterné via feux lumineux !

 
 

  \ Vie politique \ Conseil communal
   Conseil communal
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL
 
                                                 *************************************************************
Conformément aux articles L1122-12 et L1122-13du code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieule jeudi 29 mars 2018 à 20 heures à la Maison communale.
 
Art.l1122-17 de la CDLD : "Le Conseil ne peut prendre de résolution si la majorité de ses membres en fonction n'est présente. Cependant si l'assemblée a été convoquée deux fois sans s'être trouvée en nombre compétent, elle pourra, après une nouvelle et dernière convocation, délibérer, quel que soit le nombre des membres présents, sur les objets mis pour la troisième fois à l'ordre du jour."
 
L'ORDRE DU JOUR (1ère convocation) de cette assemblée est reproduit ci-après
 
 
Mise à l’honneur du Cercle Géo-Historique
 
 
SEANCE PUBLIQUE
 
01. Approbation du PV de la séance précédente.
02. Convention entre RESA et la commune de Donceel – Rénovation éclairage public du territoire communal.
03. Convention entre les vétérinaires locaux et la Commune de Donceel dans le cadre du Plan de stérilisation des chats DOMESTIQUES
04. Mise en conformité des cimetières – Candidature de la Commune de Donceel suite à l’appel à projet du Service Public de Wallonie
05. Subventions annuelles communales et extra-communales – Approbation des montants alloués.
06. Subvention exceptionnelle au Grain de Sel pour l’organisation de leurs manifestations 2018 – Approbation du montant alloué
07. Subvention exceptionnelle au Comité de Parents pour l’organisation de Récré(a)ction 2018 – Approbation du montant alloué
08. Subvention exceptionnelle à Médecins sans Frontières– Approbation du montant alloué
09. MPF – Acquisition de fournitures pour le service technique – Choix du mode de passation et des conditions du marché
10. MPS – Mise en CET 2018 – Choix du mode de passation et des conditions du marché.
11. Fabrique d’Eglise Saint-Martin de Limont – Approbation du compte 2017
 
SEANCE HUIS-CLOS
 
 
12. Enseignement – Appel aux candidat(e)s à une désignation à titre temporaire dans une fonction de directeur/trice dans une école fondamentale.
13. Enseignement – Ratification de la désignation du Directeur d’école a.i. du 10/02/18 au 31/03/18 pour 24 P/S en remplacement de la titulaire malade.
14. Enseignement – Ratification de la prolongation de la désignation d’un instituteur primaire, pour 24P/S, en remplacement de la titulaire malade du 10/02/18 au 02/03/18
15. Enseignement – Ratification de la mise en disponibilité d’une institutrice primaire pour cause de maladie du 23/11/17 au 30/11/17, du 01/12/17 au 07/01/17 et du 08/01/18 au 30/01/18
16. Enseignement – Ratification de la désignation d’une institutrice maternelle, pour 26 P/S en remplacement de la titulaire en maladie, du 28/02/18 au 31/01/18.
17. Enseignement – Ratification de la prolongation de la désignation d’une institutrice maternelle du 01/03/18 au 30/03/18 pour 13P/S en remplacement de la titulaire, malade.
 
 
 

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